LES BULLETINS D’ADHÉSION
Bulletin d'adhésion BIC ou BA
Bulletin d'adhésion à compléter, à signer et à nous faire parvenir par courrier
En cas de transfert, joindre également le bulletin de transfert. Nous effectuons les démarches auprès de l'ancien organisme de gestion.
Bulletin de transfert
Vous êtes déjà adhérent d'un autre organisme de gestion et souhaitez transférer votre adhésion à l'Association Agréée de Gestion Alès Cévennes, complétez le bulletin de transfert accompagné du bulletin d'adhésion: nous nous chargeons des démarches auprès de votre organisme de gestion actuel.
LES DOCUMENTS FISCAUX INDISPENSABLES
BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (BIC) :
- Liasse fiscale 2023 - Formulaire 2031
Imprimé 2031 - Impôts sur le revenu Télécharger (pdf - 273 Ko)
- Liasse fiscale 2023 - Formulaire 2033
Liasse fiscale Régime simplifié 2033 complet Télécharger (pdf - 209 Ko)
- Liasse fiscale 2023 - Notice 2033
Notice d'emploi 2033 Télécharger (pdf - 373 Ko)
- Liasse fiscale 2023 - Formulaire 2050
Imprimé 2050 complet Télécharger (pdf - 361 Ko)
- Liasse fiscale 2023 - Notice 2032
Notice d'emploi formulaire 2050 Télécharger (pdf - 403 Ko)
- Liasse fiscale 2023 - Formulaire 2065
Imprimé 2065 - Impôts sur les sociétés Télécharger (pdf - 246 Ko)
- Tableaux OG BIC 2022
Ces tableaux sont obligatoires pour le traitement du dossier. Télécharger (pdf - 814 Ko)
BENEFICES AGRICOLES (BA) :
- Liasse fiscale 2023 - Formulaire 2139
Imprimé 2139 - Déclaration Bénéfices agricoles Télécharger (pdf - 139 Ko)
- Liasse fiscale 2023 -Formulaire 2139 A-E
Imprimé 2139 simplifié - Bénéfices agricoles Télécharger (pdf - 132 Ko)
- Tableaux OG BA 2022
Ces tableaux sont obligatoires pour le traitement du dossier.
Télécharger (pdf - 1.05 Mo)
Bénéfices Non commerciaux ( BNC)
Bulletin d'adhésion BNC
Bulletin d'adhésion à compléter, à signer et à nous faire parvenir par courrier
En cas de transfert, joindre également le bulletin de transfert. Nous effectuons les démarches auprès de l'ancien organisme de gestion.
Bulletin de transfert
Vous êtes déjà adhérent d'un autre organisme de gestion et souhaitez transférer votre adhésion à l'Association Agréée de Gestion Alès Cévennes, complétez le bulletin de transfert accompagné du bulletin d'adhésion: nous nous chargeons des démarches auprès de votre organisme de gestion actuel.
LES DOCUMENTS FISCAUX INDISPENSABLES
Vous trouverez à suivre l'ensemble des documents mis à votre disposition dans le cadre du contrôle annuel :
Centralisation Recettes Dépenses [101 Kb]
Ce document vous permet de réaliser votre état de rapprochement, pour un meilleur suivi de votre dossier, il est préférable de réaliser un état de rapprochement tous les mois.
- Liasse fiscale 2023 - Formulaire 2035
Imprimé 2035 - Déclaration Bénéfice Non Commerciaux Télécharger (pdf - 103 Ko)
- Liasse fiscale 2023 -Formulaire 2035 A-G
Liasse fiscale Bénéfice Non Commerciaux Télécharger (pdf - 267 Ko)
- Liasse fiscale 2023 - Formulaire 2035 AS
Formulaire 2035 AS Annexe
Télécharger (pdf - 80 Ko)
- Liasse fiscale 2023- Notice 2035
Notice d'emploi formulaire 2035 Télécharger (pdf - 250 Ko)
- Liasse fiscale 2023 -Formulaire 2036 SCM
Liasse fiscale Bénéfice Non Commerciaux Télécharger (pdf - 267 Ko)
- Liasse fiscale 2023 - Formulaire 2069 - RCI -SD
(Crédit et réduction d'impôts) Télécharger (pdf - 80 Ko)
- DAS2
DAS-I Télécharger (pdf - 250 Ko)
DAS-T Télécharger (pdf - 250 Ko)
- Tableaux OG BNC 2022
Ces tableaux sont obligatoires pour le traitement du dossier. Télécharger (pdf - 1.41 Mo)
- Tableaux OG BNC04 2021
Ce tableau est obligatoire pour le traitement du dossier. Télécharger
Ci-dessous, un exemple de registre des immobilisations.
Tableau des immobilisations [20 Kb]
Vous trouverez à suivre un tableau Excel qui vous permet de calculer directement le montant de vos indemnités kilométriques.
Vous devez attester de la conformité du FEC (Fichier d'écriture comptable). Pour ce faire, vous pouvez suivre ce lien afin de télécharger un outil fourni par les impôts. Tester votre fichier et faites nous parvenir la preuve de conformité (par une impression d'écran, par exemple).
Le document Excel ci-dessous vous permet de vérifier que les cotisations versées dans le cadre d'une loi Madelin soient déductibles.
Déposer votre déclaration dans l'extranet
Vous pouvez déposer votre déclaration dans votre espace extranet.
Identifiez vous et suivez la procédure ci-dessous.